STAGES DE PILOTAGE FINLANDE 2017

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{{answer_24552198}} , suite aux différents choix précédents, vous avez besoin du pack voyage pour 2 personnes sur 4 jours à 1 205 € TTC. *


 
{{answer_24552198}} , suite aux différents choix précédents, vous avez besoin du pack voyage pour 1 personne sur 5 jours à 1 155 € TTC. *


 
{{answer_24552198}} , suite aux différents choix précédents, vous avez besoin du pack voyage pour 2 personnes sur 5 jours à 1 575 € TTC. *


 
Merci de lire attentivement nos conditions générales de vente avant de les valider. *

CONDITION PARTICULIERES DE VENTE MS DRIVE STAGE PILOTAGE EN FINLANDE  
Les présentes conditions particulières de ventes (CPV) ont vocation à informer les clients de la SARL MS DRIVE préalablement l’achat de leur prestation, • du contenu des prestations proposées relatives aux activités, • du prix et des modalités de paiement, • des conditions d'annulation du contrat La SARL MS DRIVE se réserve le droit d’apporter des modifications aux informations figurant sur les éléments constituant ses prestations, auquel cas ces informations seront portées par écrit à la connaissance des intéressés avant la conclusion du contrat. Le seul fait de passer commande implique l’acceptation expresse et sans réserve de chacune d’entre elles. Ces conditions concernent uniquement la prestation d’activités. Les prestations lié au voyage feront l’objet d’autre conditions spécifique en lien avec le prestataire voyage.
1. COMMANDE Toute commande pour être valable, implique l’acceptation sans réserve des dispositions de nos conditions générales et particulières de vente. Cette commande ne sera définitivement prise en compte qu’à compter • d’une part de la validation du formulaire d’inscription, • et d’autre part de la réception d’un acompte de 50 % du montant TTC du stage de pilotage et du paiement de 100 % du pack voyage à notre prestataire LAPLAND SAFARI. Le contenu des prestations : pilotage et autres services inclus dans le forfait est précisé sur la brochure faisant office de devis remis au client et sur le site internet.
2. RETRACTATION Le client ne bénéficie d’aucun droit de rétractation puisque ce droit ne s’applique pas aux prestations d’hébergement, de transport, de restauration, de billetterie qui sont fournis à une date ou à une période déterminée en application de l’article L.121-20-4 du Code de la consommation.
3. PRIX Les prix sont établis en euros à la date du 01/06/2016, sur la base des cours des devises, des tarifs aériens, des redevances, des taxes et des prestations terrestres connus à ce jour et susceptibles de réajustement. Les tarifs applicables sont ceux affichés sur notre site le jour de la réservation. Le prix d’un séjour ne comprend pas : l’assurance Multirisque voyage, les dépenses personnelles, les boissons, les taxes locales d’entrée et/ou de sortie le cas échéant, les frais de visa, les frais de vaccination, les options, les pourboires, les visites et excursions non inscrites au programme ainsi que les prestations de voyage qui seront réglé intégralement à notre partenaire LAPLAND SAFARI. Les prix donnés sont indivisibles et toute renonciation à des prestations incluses dans le séjour ou dans l’option ou toute interruption de voyage du fait du client (même en cas d’hospitalisation ou de rapatriement anticipé), ne pourra donner lieu à remboursement, sauf assurance spécifique. Révision de prix : Conformément à la loi, et jusqu’à 30 jours du départ MS Drive se réserve le droit de réviser ses prix de vente pour tenir compte des variations du coût des transports, des redevances et taxes afférentes aux prestations offertes et des taux des devises appliqués. Ces révisions éventuelles, s’appliqueraient à toutes les personnes inscrites ou à inscrire, et seraient répercutées sur les factures établies au plus tard 30 jours avant le départ. Tout refus de paiement de ces révisions de prix sera considéré comme une annulation.
4. PAIEMENT ET RETARD DE PAIEMENT MS DRIVE reçoit du client au moment de l’inscription une somme égale à 50 % du prix total de la prestation pilotage. Le solde et l’éventuelle caution (voir l’article 12 des présentes CPV) devra être versé 60 jours avant la prestation. La facture totale est adressée au plus tard dans les 15 jours suivant l’encaissement du 1er acompte. Pour une inscription à moins de 60 jours de la date du départ, le prix total des prestations devra être réglé à l’inscription. Les règlements pourront être effectués par chèques à l’ordre de MS DRIVE, par virements bancaires (selon les références bancaires SARL MS DRIVE : RIB et IBAN indiqués sur la facture).
5. ANNULATION OU MODIFICATION DE LA PRESTATION PAR LE PRESTATAIRE Une modification des éléments du contrat par MS DRIVE peut intervenir, si des événements extérieurs à notre volonté s’imposent. La SARL MS DRIVE se réserve le droit de reporter l’ensemble ou une partie du programme (pilotage et/ou activités annexes), et d’en informer les participants dans les meilleurs délais. Les clients/participants ne pourront prétendre à aucune indemnité en cas de report notamment dans les cas suivants : • insuffisance de participants, la taille minimum de chaque cession étant située à 16 personnes • indisponibilité des infrastructures liée au maintien des conditions de sécurité des clients • force majeur tels que, à titre indicatif mais non limitatif, la survenue d’un cataclysme naturel, d’un évènement climatique empêchant la réalisation « normale et sécurisée » de la prestation, d’un conflit armé, d’un conflit du travail, d’une injonction impérative des pouvoirs publics, d’une perturbation des transports et/ou de l’approvisionnement en matières premières ou d’un accident d’exploitation – c’est-à-dire de l’occurrence d’un événement que MS DRIVE n’avait pas eu la possibilité de prévoir, qui sera indépendant de sa volonté et incapable de surmonter malgré sa diligence et ses efforts pour y résister. Pour la prestation « pilotage automobile » les reports des parties non réalisées se feront si possible durant le séjour (avec un éventuel rattrapage des heures de roulage en dehors du planning prévu), sinon en prolongeant le séjour, sinon en reportant la réalisation sur un autre séjour, ou sinon en reportant la réalisation sur un autre séjour durant l’hiver 2017. Le report des prestations « pilotage automobile » n’engendreront aucun surcoûts y compris si repoussés en 2017. En revanche, les autres prestations (modification de billets d’avion ou émission de nouveaux billets, nuitées supplémentaires, Transferts aéroport, etc…) engendreront des éventuels surcoûts liés à ce report, qui resteront à la charge du client a régler directement à notre prestataire LAPLAND SAFARI Pour ce qui concerne les véhicules et le programme de roulage en lui-même, en cas de panne ou d’indisponibilité pour des raisons mécaniques ou réparations, des véhicules de substitution (catégorie équivalente) sont prévus, et pourront le cas échéant remplacer le véhicule indisponible, ceci sans que le client ne puisse prétendre à aucun dédommagement.
6. ANNULATION PAR LE CLIENT Si le client souhaite ou doit annuler partiellement ou totalement son voyage, cette annulation devra être notifiée par écrit par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse postale indiquée sur la facture. La date de réception de la lettre étant celle prise en compte pour le calcul des frais d’annulation. Seul le souscripteur initial est habilité à modifier ou annuler un voyage. En cas d’annulation par le client, le remboursement des sommes versées interviendra comme suit : Dans tous les cas, les pourcentages de remboursement indiqués ci-dessous s’appliquent aux « sommes restantes ». Les « sommes restantes » sont : le montant total du dossier auquel est soustrait, d’une part 500 € par participant au voyage et d’autre part, la totalité des prestations aériennes non remboursables, Plus de 90 jours avant le départ : 70 % des sommes restantes De 90 à 61 jours : 50% des sommes restantes De 60 à 41 jours : 25% des sommes restantes De 40 à 20 jours : 10% des sommes restantes Moins de 20 jours : aucun remboursement
7. MODIFICATIONS DEMANDEES PAR LE CLIENT Toute demande de modification de date avant le départ devra parvenir impérativement par courrier électronique à contact@msdrive.fr. Les Frais liés à cette modification entraîneront : la facturation de nouveaux frais de dossier, la répercussion des coûts de modifications ou rachat de nouveaux billets d’avion. En outre, toute modification de date demandée à moins de 45 jours du départ entraînera une facturation de 30 % du montant de la prestation pilotage à titre de pénalité. Toute modification du forfait par le client moins de 30 jours avant le départ entraîne le paiement d’une somme forfaitaire de 500 € par personne. La confirmation de la demande de modification et l’accord éventuel de MS DRIVE sera transmis par courrier électronique. Toute modification du nom/prénom du bénéficiaire après l’émission d’un titre de transport aérien, entraînera la refacturation de frais de modification ou de rachat du nouveau billet d’avion. Toute modification des prestations par le client sur place ne pourra donner lieu à remboursement par MS DRIVE (séjour écourté par exemple), de même que toute prestation non consommée. Il pourra être perçu des frais d’annulation, selon le barème fixé dans les présentes conditions particulières de vente.
8. CESSION DU CONTRAT Le cédant doit impérativement informer MS DRIVE de la cession du contrat par lettre recommandée avec accusé réception au plus tard 30 jours avant le début de la prestation en indiquant avec précision le nom et adresse du cessionnaire et que celui-ci justifie des mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage. Les frais occasionnés seront les mêmes qu’en cas de modification du noms ou prénom du participant.
9. RESPONSABILITE MS DRIVE ne pourra être tenue pour responsable des conséquences des événements extérieurs à elle, notamment : • Perte ou vol des billets d’avion • Défaut de présentation ou présentation de documents d’identité et/ou sanitaire périmés, d’une durée de validité insuffisante (carte nationale d’identité, passeport, visa, certificat de vaccinations…) ou non conformes aux formalités prescrites. • En cas de défaut d’enregistrement occasionné par un retard de préacheminement non inclus dans le forfait, il sera retenu l’intégralité du montant des prestations. Le ou les retards subis ayant pour origine les cas visés ci-dessus ainsi que les modifications d’itinéraire/programme qui en découleraient éventuellement ne pourront entraîner aucune indemnisation à quelque titre que ce soit de la part de MS DRIVE, notamment du fait de la modification de la durée du programme initialement prévu ou de retard à une escale aérienne. Les éventuels frais additionnels liés à une perturbation (taxes, hôtel, parking, rachat de titres de transport…) resteront à la charge du client. Tout voyage interrompu ou abrégé du fait du participant, de même que les excursions ou forfait réservés et non consommés et pour quelque cause que ce soit ne sauraient donner lieu à aucun remboursement. De la même façon, MS DRIVE ne saurait être tenu pour responsable de toute conséquence physique (mal de dos par exemple) survenant pendant ou après la prestation. Enfin, MS DRIVE ne pourra, en aucun cas, être rendu responsable de la disparition, détérioration ou autres dommages de tout objet ou autre, appartenant au client ou à ses invités.
10. CONDITIONS SANITAIRES ET ADMINISTRATIVES Le client doit s'assurer qu'il est en règle avec les formalités sanitaires nécessaires à la réalisation du stage et aux femmes enceintes de se renseigner sur les conditions de voyages selon les compagnies aériennes. MS DRIVE ne saurait se substituer à la responsabilité individuelle de chacun des participants. Ils doivent se conformer aux règlements et formalités locaux de police, douane et santé à tout moment du voyage. Avant de s’inscrire pour entreprendre son voyage le participant doit vérifier en fonction de sa situation personnelle et de sa nationalité, qu’il est en possession du passeport ou de la carte nationale d’identité en cours de validité, qui sera utilisé(e) pour réaliser le voyage envisagé ainsi que tous autre(s) document(s) (visa, livret de famille, autorisation de sortie de territoire…) requis et conformes aux exigences pour transiter et ou entrer dans le(s) pays du voyage. Les clients doivent s’informer et se renseigner, avant de s’inscrire et de réaliser leur voyage, sur les formalités administratives et sanitaires requises notamment auprès des ambassades et consulats compétents. Si un traitement médical vous a été prescrit, assurez-vous de pouvoir le suivre durant le voyage. Un client qui ne pourrait pas participer à son voyage, faute de présenter les documents requis, mentionnés sur le bulletin d’inscription qui lui a été remis, ne pourrait prétendre à aucun remboursement.
11. OBLIGATIONS DU CLIENT Le client est titulaire du permis de conduire français catégorie B ou équivalent délivré par un des pays de l'Espace économique européen (EEE) ou par tout équivalent international Le client devient responsable des véhicules et des installations mis à sa disposition dès lors que lui-même ou un de ses invités prend le volant : le transfert des commandes du véhicule impliquant le transfert des risques. En conséquence et d’une manière générale : Il devra utiliser le matériel conformément aux indications des instructeurs et ne rien faire qui puisse le détériorer. Il devra prendre toutes dispositions utilises en vue de garantir les risques de dommages que lui ou ses invités pourraient occasionner. Le client s’engage à respecter toutes consignes de prudences données par MS Drive. En cas de comportement reconnu par MS Drive comme dangereux et récidiviste, le client pourra être exclu de la prestation sans pouvoir prétendre à un quelconque dédommagement. MS Drive se réserve le droit d’exclure immédiatement tout client qu’il jugerait dangereux, sans que celui-ci ne puisse prétendre à aucun dédommagement.
12. CASSES, DEGRADATIONS, SORTIES DE PISTE Toute prestation de pilotage automobile inclut une couverture d’assurance avec une franchise de 3 000 € Cette couverture est valable en cas de sortie de piste ayant entrainé des dégâts sur le véhicule. En cas de sortie de piste (impliquant ou pas une intervention mécanique), les temps passés en réparation et remises en piste seront décomptés du temps de roulage. LIMITATIONS : - Lors des prestations de pilotage automobile, le client sera néanmoins tenu pour responsable de tout dommage survenant aux véhicules ou aux installations dès lors que lui ou ses invités conduisent et dans le cas où ces dommages résulteraient : du non respect manifeste des consignes données par l’instructeur, du non respect des consignes générales données dans la réunion d’information du 1er jour, du non respect des règles élémentaires de prudence et sécurité, du non respect des règles du code de la route, de tout comportement irresponsable, de toute conduite en état d’ébriété, etc.. La couverture « rachat de franchise » ne pourra alors pas s’appliquer et l’intégralité des dommages sera alors facturée au client qui s’y oblige sans aucune possibilité de contestation. L’assurance avec Franchise ne concernant que la partie pilotage automobile, le client est 100 % responsable de tout dommage occasionné sur les véhicules de liaison ou d’assistance. Les réparations seront ainsi refacturées au client. De tout dommage dont le client ou ses invités se serait rendu responsable, survenu à l’occasion des activités annexes.
13. INFORMATIQUE ET LIBERTE Les informations demandées sont nécessaires au traitement informatique de votre inscription. Conformément à la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée vous bénéficiez du droit d’accès et de modification des informations vous concernant. Sauf avis contraire de votre part, nous nous réservons la possibilité d’utiliser ces informations pour vous faire parvenir diverses documentations.
14. PHOTOS, VIDEOS ET ILLUSTRATIONS Les photos, cartes et illustrations contenues dans les brochures et/ou le site Internet sont illustratives et n’ont pas un caractère contractuel.
15. RECLAMATION ET LITIGE Les présentes conditions particulières de vente sont soumises à la loi française. Toute réclamation relative aux prestations fournies par MS DRIVE doit être adressée, dans un délai de 30 jours après la date du retour, par tout moyen accompagnée de toutes les pièces justificatives, à la SARL MS DRIVE – 33 rue de la république – 69002 LYON - France. Pour tout litige qui pourrait naître entre les parties quant à l'interprétation qu'à l'exécution des présentes, les parties s'obligent préalablement à toute instance de trouver un accord amiable. Dans le cas où aucune conciliation ne pourrait intervenir, la compétence est attribuée au Tribunal compétent conformément à l’article L.141- 5 du Code de la consommation.
     
 
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